Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aero-Partner
M. HOLVECK Claude
Mme DAMARS Sandra

Numéro de dépôt :
4307534
Date de dépôt :
15/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2026
Aero-Partner de HOLVECK Claude

Présentation de la marque Aero-Partner

Déposée le 15 octobre 2016 par monsieur HOLVECK Claude et madame DAMARS Sandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Aero-Partner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur HOLVECK Claude domicilié(e) 35 ALLEE DES MAUGES - 31770 - COLOMIERS - France et madame DAMARS Sandra domicilié(e) 35 ALLEE DES MAUGES - 31770 - COLOMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HOLVECK Claude domicilié(e) 35 ALLEE DES MAUGES - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque Aero-Partner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aero-Partner arrivera à expiration en date du 15 octobre 2026.

HOLVECK Claude a également déposé les autres marques suivantes : F-4YOU , Sauvet'Air , So Airline


M. HOLVECK Claude - 35 ALLEE DES MAUGES - 31770 - COLOMIERS - France

Mme DAMARS Sandra - 35 ALLEE DES MAUGES - 31770 - COLOMIERS - France


M. HOLVECK Claude - 35 ALLEE DES MAUGES - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 6 février 2017 - Retrait partiel n°693818 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

Combustibles ; combustibles gazeux ; combustibles hydrocarbonés ; combustibles liquides ; combustibles minéraux ; combustibles solides ;

Moteurs [à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres] ; moteurs d'avions ; moteurs d'aéronefs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs d'allumage pour moteurs à combustion interne ;

Simulateurs de vol ; simulateurs de conduite ou commande de véhicules ; simulateurs d'entraînement à la conduite de véhicules ; simulateurs de vol pour aéronefs ; logiciels de simulation bi- ou tridimensionnelle pour la conception et le développement de produits industriels ; simulateurs pour l'entraînement sportif ;

Appareils de locomotion par air appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ;

Gestion des affaires commerciales ; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; services d'administration d'affaires commerciales ; services de planification stratégique d'entreprises ; prestation de conseils en matière de transactions commerciales ; services d'intermédiaires commerciaux et de conseils commerciaux, bureaux de placement ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; conseils en organisation d'entreprises ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseillers en affaires, de gestion, de planification et de supervision d'affaires ; conseils en informations d'affaires ; services de recrutement de personnel navigant et personnel technique ou non technique au sol ; services de placement de personnel ; services d'évaluation de besoins en personnel ; services de gestion de personnel ; services de conseils en gestion de personnel ; services de marketing, études de marché et analyses de marché ; services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion de services financiers et d'assurances pour le compte de tiers ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers ; services de préparation de contrats de prestations de services pour des tiers ; obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits ; mise à disposition de documents de transport pour des tiers [services administratifs] ; services de gestion des relations avec la clientèle ; vente au détail d'appareils de locomotion par terre par air ou par eau ;

Services bancaires, financiers et d'assurance ; souscription d'assurances ; montage d'assurances ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance de voyages ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance véhicule ; préparation de rapports financiers et d'assurance ; informations en matière d'assurances ;

Services de réparation, de révision et de maintenance de véhicules et appareils de locomotion aérienne ; entretien et réparation de conteneurs de transport ; services de réparation d'équipements de navigation aérienne ; services de conseillers en matière de services d'installation, de maintenance et de réparation ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté ;

Transport ; transports aériens ; transports aéronautiques ; services de compagnies aériennes et maritimes [transport] ; transport de marchandises ; transport de passagers ; transport de valeurs ; transport par avion de pièces mécaniques destinées à des d'aéronefs interdits de vol ; assistance en cas de panne (convoyage, remorquage) ; transport en ambulance ; opérations de secours [transport] ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservations pour le transport ; services de réservation de voyages fournis par des agences de voyage ; réservation et organisation d'accès aux salons d'attente des aéroports ; services d'enregistrement en matière de transport ; services d'enregistrement de bagages au sein d'aéroports ; organisation de services de transport ; services de logistique en matière de transport ; entreposage et transport de marchandises en tant que services logistiques ; services de livraison de repas par des restaurants ; services de conseillers en transport ; services de guides de voyage, d'accompagnateurs et de messagers ; services de courtage de transport ; informations en matière de transport ; services de transport national et international ; services des opérations aériennes (transport) ; services des opérations aériennes spéciales (transport) ; inspection de véhicules aériens avant leur transport ; suivi de véhicules de transport de passagers ou fret par ordinateur ou systèmes mondiaux de localisation ; affrètement d'aéronefs ; services de prêt et location d'aéronefs ; mise à disposition de véhicules de transport par eau, terre et air ainsi que préparation de leur location ; services de conduite de véhicules ; pilotage ; services aéroportuaires ; mise à disposition d'installations aéroportuaires pour l'aviation ;

Formation ; formation continue ; organisation de formations ; services d'instruction et de formation ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail ; services d'éducation et de formation en matière de gestion commerciale ; services d'enseignement supérieur, de formation et d'éducation générales, linguistiques et professionnelles ; publication de guides d'éducation et de formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de cours de formation ; services de conseillers en formation ; préparation et animation de conférences, de conventions, d'ateliers [formation], de séminaires, de cours magistraux, de cours et d'expositions à visée éducative ;

Etudes de projets techniques ; planification de projets techniques ; préparation de rapports techniques ; contrôles de qualité ; contrôle technique de véhicules ; réalisation d'essais de contrôle de qualité ; essais sol et vol d'aéronefs ; services de conseillers de contrôle de qualité ; conseils en techniques de pilotage avion ; évaluation des résultats d'essais de contrôle de qualité réalisés sur des produits et services ; audits d'entreprises [analyses techniques et qualité] ;

Assistance médicale ; services de chirurgie ; aide médicale d'urgence ; services de soins médicaux ambulatoires ; dépistages médicaux ; services de consultations médicales ; examens physiques (services médicaux) ; conseils en matière de santé ; informations médicales ; massage ; location de machines et d'appareils médicaux ;

Services de conseillers dans le domaine de la sécurité ; services de sécurité en matière de véhicules ; services de sécurité en matière d'aéronefs ; services de surveillance de la sécurité ; services d'inspections de sécurité pour des tiers ; surveillance de systèmes de sécurité ; services de conseillers en matière de sécurité au travail ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de sécurité pour la protection des infrastructures, des passagers et des équipages ; services de conseillers sur les besoins de sociétés commerciales et industrielles en matière de sécurité ; mise à disposition d'informations, prestation de conseils et services de conseillers en matière de services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de conseillers et services juridiques dans le domaine des lois, réglementations et prescriptions en matière de confidentialité et de sécurité ; services juridiques en matière de gestion de déclarations de sinistres pour des compagnies d'assurance, courtiers en assurance et entreprises industrielles ; services de personnes de compagnie pour les personnes âgées et personnes handicapées.